Conditions générales de vente avec informations clients Table des matières

1. Champ d’application
2. Conclusion du contrat
3. Droit de rétractation (droit de retour)
4. Prix et conditions de paiement
5. Début et fin de l’hébergement – Rétractation du contrat d’hébergement
par l’hébergeur
6. Mise à disposition d’un logement de remplacement
7. Garantie
8. Droits et obligations
9. Responsabilité de l’hébergeur
10. Animaux
11. Droit applicable
12. Résiliation du contrat d’hébergement – Résiliation anticipée
13. Informations sur la résolution des conflits en ligne

1) Champ d’application
1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») de
SIF Vermietungs GmbH
Tegetthoffstrasse 7
1010 Vienne, Autriche
Tél : +43-1-914 55 65
E-mail : office@klimt-hotel.at
(ci-après « l’hébergeur ») s’appliquent à tous les contrats portant sur la location
de chambres & appartements à des fins d’hébergement ainsi qu’à toutes les
autres prestations et livraisons fournies au client à cet égard (ci-après
« contrat d’hébergement »), conclus par un consommateur ou un entrepreneur
(ci-après « client ») avec l’hébergeur concernant les services présentés par l’hébergeur dans son
boutique en ligne. Cela implique le refus d’inclure des conditions propres
au client, sauf accord contraire.
1.2 Définitions
« Hébergeur » : désigne une personne physique ou morale qui héberge des clients moyennant
rémunération.
« Client » : désigne une personne physique qui sollicite de l’hébergement. Le client est généralement aussi partie au contrat. Sont également considérés comme clients les personnes qui voyagent avec la partie contractante (par exemple, membres de la famille, amis, etc.).
« Partie contractante » : désigne une personne physique ou morale, ou une société de droit privé, qui conclut un contrat d’hébergement en tant que client ou pour un client.
« Consommateur » au sens de ces CGV désigne toute personne physique concluant un acte juridique à des fins qui n’appartiennent généralement ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle autonome.
« Entrepreneur » au sens de ces CGV désigne une personne physique ou morale, ou une société de droit privé, agissant dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle autonome lors de la conclusion d’un acte juridique.

2) Conclusion du contrat
2.1 Les descriptions de produits et services contenues dans la boutique en ligne de l’hébergeur ne constituent pas des offres fermes de sa part, mais servent à formuler une offre ferme par la partie contractante.
2.2 La partie contractante peut faire l’offre via le formulaire de réservation en ligne intégré dans la boutique en ligne de l’hébergeur. Dans ce cas, la partie contractante, après avoir complété le processus de réservation électronique, soumet une offre contractuelle juridiquement contraignante en cliquant sur le bouton finalisant la procédure de commande concernant les biens ou services contenus dans le panier. De plus, la partie contractante peut également faire l’offre par téléphone ou par e-mail auprès de l’hébergeur.
2.3 Le contrat d’hébergement se conclut par l’acceptation de la commande de la partie contractante par l’hébergeur. L’hébergeur peut accepter l’offre de la partie contractante dans un délai d’un jour en lui adressant une confirmation de commande écrite ou une confirmation de commande sous une forme textuelle (fax ou e-mail), à condition que l’accès à la confirmation de commande soit déterminant.
Si l’hébergeur ne répond pas à l’offre de la partie contractante dans le délai susmentionné, cela vaut pour un refus de l’offre, ce qui signifie que la partie contractante n’est plus liée par sa déclaration de volonté.
2.4 L’hébergeur est en droit de conclure le contrat d’hébergement sous la condition que la partie contractante effectue un acompte. Dans ce cas, l’hébergeur a l’obligation d’informer la partie contractante sur l’acompte demandé avant l’acceptation de la commande. Si la partie contractante accepte l’acompte, l’hébergeur accepte la demande de la partie contractante au moment où le client déclenche le processus de paiement en cliquant sur le bouton finalisant la commande. Cela ne s’applique pas pour un acompte par carte de crédit, dans ce cas l’hébergeur doit également accepter la réservation pour que le contrat soit conclu.
La partie contractante doit effectuer l’acompte au plus tard 3 jours (à la réception) avant l’hébergement, ou le jour ouvrable suivant si l’hébergement a lieu moins de 3 jours auparavant. Les frais de transaction financière (par exemple, frais de virement) sont à la charge de la partie contractante. L’acompte est un paiement partiel sur le montant convenu.
2.5 En soumettant une offre via le formulaire de commande en ligne de l’hébergeur, le texte du contrat est sauvegardé par l’hébergeur et envoyé à la partie contractante après l’envoi de sa commande avec les présentes CGV sous forme textuelle (par exemple, e-mail, fax ou courrier). De plus, le texte du contrat est archivé sur le site web de l’hébergeur et peut être demandé par la partie contractante.
2.6 Avant de soumettre l’ordre de manière contraignante à travers le formulaire de commande en ligne de l’hébergeur, la partie contractante peut reconnaître d’éventuelles erreurs de saisie en lisant attentivement les informations affichées sur l’écran. La partie contractante peut corriger ses saisies au cours du processus de commande électronique tant qu’elle ne clique pas sur le bouton finalisant la procédure de commande.
2.7 Pour conclure le contrat, seule la langue allemande est disponible.
2.8 Le traitement des commandes et la prise de contact se font généralement par e-mail et automatisation des commandes. La partie contractante doit s’assurer que l’adresse e-mail fournie pour le traitement de la commande est correcte, de manière à pouvoir recevoir les e-mails envoyés par l’hébergeur. En particulier, la partie contractante doit s’assurer qu’aucun filtre anti-spam n’empêche la réception de tous les e-mails envoyés par l’hébergeur ou par des tiers chargés de la gestion des commandes.

3) Droit de rétractation (droit de retour) de la partie contractante – Frais d’annulation
3.1 Les consommateurs ont en principe un droit de rétractation.
3.2 Conformément à § 18 FAGG, le droit de rétractation n’existe pas, sauf accord contraire, pour les contrats de prestations de services dans les domaines d’hébergement à d’autres fins que résidentielles, ainsi que pour la livraison de nourriture et de boissons et de services liés à des activités de loisirs, dans la mesure où un certain moment ou période pour l’exécution du contrat est prévu par l’entrepreneur. Par la suite, le droit de rétractation est également exclu pour les contrats ayant pour objet des réservations de chambres à terme, comme c’est le cas ici.
3.3 Si le contrat d’hébergement a été conclu avec un tarif standard (« remboursable »), il peut être résilié jusqu’à 14 jours avant le jour d’arrivée convenu du client sans paiement de frais d’annulation par une déclaration unilatérale de la partie contractante. Au-delà, une résiliation par déclaration unilatérale de la partie contractante n’est possible qu’en payant les frais d’annulation suivants :

Pour une réservation à tarif standard (remboursable) pour les voyageurs individuels
jusqu’à 14 jours avant l’arrivée aucun frais d’annulation
jusqu’à 5 jours avant le jour d’arrivée 50 % du prix brut
à partir de 5 jours avant l’arrivée ou
en cas de non-arrivée 90 % du prix brut

Pour les réservations à tarif non remboursable, le prix brut total est dû en cas d’annulation ou de modification. Par conséquent, à partir de la réservation, aucune annulation ou modification gratuite n’est possible. Toutes les annulations,
modifications ou non-arrivées seront facturées au montant total.

Pour les réservations de groupe (plus de 10 personnes), des conditions d’annulation distinctes s’appliquent :

Pour les réservations de groupe
jusqu’à 60 jours avant l’arrivée aucun frais d’annulation
de 59 à 14 jours avant l’arrivée 50 % du prix brut
de 13 à 3 jours avant l’arrivée 85 % du prix brut
à partir de 2 jours ou en cas de non-arrivée 100 % du prix brut

4) Prix et conditions de paiement
4.1 Sauf indication contraire dans la description de l’hébergeur, les prix indiqués sont des prix totaux, incluant la TVA légale et les taxes.
4.2 Les possibilités de paiement seront communiquées au client dans la boutique en ligne de l’hébergeur.

5) Début et fin de l’hébergement – Rétractation du contrat d’hébergement par l’hébergeur
5.1 La partie contractante a le droit, à moins que l’hébergeur n’offre un autre horaire, de prendre possession des locaux loués à partir de 14h00 du jour convenu (« jour d’arrivée »). Si une chambre est utilisée pour la première fois avant 14h00, la nuit précédant est considérée comme la première nuit, sauf accord préalable avec la réception.
5.2 Les locaux loués doivent être libérés par la partie contractante le jour du départ au plus tard à 10h00. L’hébergeur est en droit de facturer un jour supplémentaire si les locaux loués ne sont pas libérés dans les temps.
5.3 Si le contrat d’hébergement prévoit un acompte et que l’acompte n’a pas été versé dans les délais par la partie contractante, l’hébergeur peut résilier le contrat d’hébergement sans préavis.
5.4 Si le client ne se présente pas avant minuit le jour d’arrivée convenu, il n’y a aucune obligation d’hébergement, sauf si un moment d’arrivée ultérieur a été convenu. Si la partie contractante a versé un acompte, les locaux resteront réservés jusqu’à 24h00 du jour suivant l’arrivée convenu, étant entendu que le séjour sera facturé à partir du jour d’arrivée convenu.
5.5 L’hébergeur peut résilier le contrat d’hébergement un mois au plus tard avant le jour d’arrivée prévu de la partie contractante, pour des raisons justifiées, sauf accord contraire, par déclaration unilatérale. En cas d’empêchement à l’arrivée.
5.7 Si la partie contractante ne peut pas se rendre au lieu d’hébergement le jour de l’arrivée, en raison de circonstances imprévisibles (par exemple, de fortes chutes de neige, une inondation, etc.) empêchant tous les moyens d’accès, la partie contractante n’est pas obligée de payer le prix convenu pour les jours d’arrivée.
5.8 L’obligation de payer le prix pour le séjour réservé reprend dès qu’une possibilité d’accès existe, si l’arrivée devient possible dans les trois jours suivants.

6) Mise à disposition d’un logement de remplacement
6.1 L’hébergeur peut proposer à la partie contractante ou aux clients un logement de remplacement adéquat (de même qualité) si cela est raisonnable pour la partie contractante, en particulier si l’écart est mineur et objectivement justifié.
6.2 Une justification objective est par exemple donnée si le local (les locaux) est devenu inutilisable, si des clients déjà installés prolongent leur séjour, s’il y a un surbooking ou si d’autres mesures opérationnelles importantes justifient cette étape.
6.3 Les éventuels coûts supplémentaires pour le logement de remplacement sont à la charge de l’hébergeur.

7) Garantie
L’hébergeur est dans l’obligation de fournir les prestations convenues dans une mesure correspondant à sa norme. Si le service est défectueux, les dispositions de la garantie légale s’appliquent. Cependant, il en va autrement :
7.1 Pour les entrepreneurs, l’hébergeur a le choix des méthodes de réparation pour les défauts réparables.

8) Droits et obligations
8.1 La partie contractante est tenue de payer l’acompte convenu, ainsi que tous frais supplémentaires résultant de prestations distinctes demandées par elle et/ou ses invités, majorés de la TVA légale, au plus tard au moment du départ.
8.2 L’hébergeur n’est pas tenu d’accepter les devises étrangères.
8.3 La partie contractante est responsable envers l’hébergeur pour tout dommage causé par elle-même, le client ou d’autres personnes qui reçoivent des prestations de l’hébergeur avec la connaissance ou l’intention de la partie contractante.
8.4 Si la partie contractante refuse de payer le montant convenu ou en retard, l’hébergeur a le droit de recourir au droit de rétention légal conformément à § 970c ABGB ainsi qu’au droit de gage légal en vertu de § 1101 ABGB sur les biens apportés par la partie contractante ou le client. Ce droit de rétention ou de gage est également applicable pour garantir ses créances découlant du contrat d’hébergement, notamment pour la nourriture, d’autres frais engagés pour la partie contractante et de toutes éventuelles demandes de compensation de quelque nature que ce soit.
8.4 L’hébergeur a le droit de procéder à la facturation à tout moment ou à l’établissement de factures intermédiaires pour ses prestations.

9) Responsabilité de l’hébergeur
9.1 L’hébergeur est responsable envers le client de toutes demandes de dommages-intérêts contractuels, légaux et délictuels comme suit.
9.2 La responsabilité de l’hébergeur est en principe exclue, sauf en cas de dommages corporels – pour négligence légère. Si la partie contractante est un entrepreneur, la responsabilité – sauf en cas de dommages corporels – est également exclue pour négligence grave, sauf s’il s’agit de négligence particulièrement grave.
9.3 En ce qui concerne les objets apportés, l’hébergeur est responsable selon les §§ 970 et suivants ABGB pour les objets apportés par la partie contractante. La responsabilité de l’hébergeur n’est valable que si les objets ont été remis à l’hébergeur ou aux personnes autorisées par l’hébergeur ou ont été apportés à un lieu déterminé par ces derniers. L’hébergeur n’est pas responsable s’il peut prouver que le dommage n’a pas été causé par lui ou l’un de ses employés, ni par des étrangers entrant et sortant de l’établissement (renversement du fardeau de la preuve). Si le lésé a une part de responsabilité dans la survenue du dommage, la responsabilité de remplacement peut être réduite ou annulée. L’hébergeur est responsable des objets de valeur, des espèces et des valeurs mobilières jusqu’à un montant de 250,00 euros. Pour le reste, la responsabilité est limitée à 550,00 euros. Au-delà de ces montants, l’hébergeur est responsable si des objets lui sont confiés en connaissance de leur nature ou si le dommage a été causé intentionnellement ou par négligence grave de sa part ou de celle de l’un de ses employés. L’hébergeur peut refuser la garde d’objets de valeur, d’argent et de titres s’il s’agit d’objets significativement plus précieux que ceux que les clients de l’établissement d’hébergement concerné confient habituellement.
Si la partie contractante ou le client ne se conforme pas immédiatement à la demande de l’hébergeur d’entreposer ses biens à un endroit de sécurité spécial, l’hébergeur est exempté de toute responsabilité.

10) Animaux
10.1 Les animaux ne sont généralement pas autorisés dans l’établissement d’hébergement et ne peuvent être apportés que dans des situations exceptionnelles et avec l’accord préalable de l’hébergeur, éventuellement contre un supplément.
10.2 La partie contractante qui amène un animal est tenue de garder ou de surveiller cet animal de manière adéquate pendant son séjour, ou de le faire garder ou surveiller à ses frais par des tiers appropriés.
10.3 La partie contractante ou le client qui amène un animal doit disposer d’une assurance responsabilité civile animale ou d’une assurance responsabilité civile personnelle qui couvre également d’éventuels dommages causés par des animaux. La partie contractante doit fournir la preuve de l’assurance demandée à la demande de l’hébergeur.
10.4 La partie contractante ou son assureur sont solidairement responsables envers l’hébergeur de tout dommage causé par des animaux apportés. Le dommage concerne en particulier également les prestations de compensation que l’hébergeur doit fournir à des tiers.

11) Résiliation du contrat d’hébergement – Résiliation anticipée
11.1 Si le contrat d’hébergement a été conclu pour une période déterminée, il prend fin à l’échéance.
11.2 Si la partie contractante part plus tôt, l’hébergeur est en droit de réclamer le montant total convenu. L’hébergeur déduira ce qu’il a économisé en raison de non-consommation de son offre ou ce qu’il a pu gagner par la location des locaux réservés à d’autres clients. Une économie n’existe que si l’établissement d’hébergement est complètement rempli au moment de la non-consommation des locaux réservés par le client et que ces locaux peuvent être loués à d’autres clients à cause de l’annulation de la partie contractante. La charge de la preuve de l’économie incombe à la partie contractante.
11.3 Le contrat prend fin avec le décès d’un client.
11.4 Si le contrat d’hébergement a été conclu pour une durée indéterminée, les parties contractantes peuvent résilier le contrat jusqu’à 10h00 le troisième jour précédant la date de fin prévue.
11.5 L’hébergeur a le droit de résilier le contrat d’hébergement avec effet immédiat pour un motif sérieux, en particulier si la partie contractante ou le client.
a) fait un usage considérablement nuisible des locaux ou cause, par son comportement imprudent, irrespectueux ou autrement gravement inacceptable, des désagréments aux autres clients, au propriétaire, à son personnel ou aux tiers vivant dans l’établissement d’hébergement qui pourraient le faire déplaisant, ou se rend coupable d’un acte punissable contre la propriété, la moralité ou la sécurité physique;
b) est atteint d’une maladie contagieuse ou d’une maladie qui perdure au-delà de la durée de l’hébergement, ou devient autrement nécessitant des soins;
c) ne paie pas les factures présentées dans un délai raisonnablement fixé (3 jours).

11.6 Si l’exécution du contrat devient impossible en raison d’un événement considéré comme force majeure (par exemple, événements élémentaires, grève, lock-out, décisions des autorités, etc.), l’hébergeur peut résilier à tout moment le contrat d’hébergement sans préavis, à moins que le contrat ne soit déjà considéré comme résilié selon la loi, ou que l’hébergeur soit exonéré de son obligation d’hébergement. Toute demande de dommages et intérêts de la partie contractante est exclue.

12) Droit applicable/tribunal compétent
12.1 Pour toutes les relations juridiques des parties, le droit de la République d’Autriche s’applique, à l’exclusion du droit d’achat de l’ONU. Pour les consommateurs, ce choix de droit ne s’applique que dans la mesure où il ne prive pas de la protection accordée par des dispositions impératives du droit de l’État dans lequel le consommateur a son domicile habituel.
12.2 Si la partie contractante est un entrepreneur au sens de la clause 1.2, le lieu du siège social de l’hébergeur est convenu comme tribunal compétent exclusif. Pour les parties contractantes qui sont des consommateurs, le tribunal compétent se trouve au domicile du consommateur, tant pour les actions de l’entrepreneur contre le consommateur que pour les actions du consommateur contre l’entrepreneur, lorsque le consommateur a son domicile dans l’UE mais pas en Autriche. Si le consommateur a son domicile ou sa résidence habituelle en Autriche, il ne peut être poursuivi que devant le tribunal dont dépend le domicile ou la résidence habituelle ; l’entrepreneur peut être poursuivi uniquement au siège de son entreprise, sauf si une autre compétence légale existe.

13) Informations sur la résolution des conflits en ligne
La Commission européenne met à disposition sur Internet une plateforme de règlement des litiges en ligne à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr Cette plateforme sert de point de contact pour la résolution extrajudiciaire des litiges découlant de contrats d’achat ou de services en ligne impliquant un consommateur.